Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU MOULIN DE LA HIRE
Monsieur FAUX Jean Marie et Madame FAUX Gilberte

Numéro de dépôt :
3195129
Date de dépôt :
13/11/2002
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
13/11/2012

Présentation de la marque CHATEAU MOULIN DE LA HIRE

Déposée le 13 novembre 2002 par monsieur FAUX Jean Marie et Madame FAUX Gilberte auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU MOULIN DE LA HIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-52 du 27 décembre 2002.

Le déposant est monsieur FAUX Jean Marie et Madame FAUX Gilberte domicilié(e) 5 Sur Pinpin,33350 ST PHILIPPE D'AIGUILHE - 33350 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr et Mme FAUX Jean Marie domicilié(e) 5 sur PINPIN,33350 ST PHILIPPE D'AIGUILHE - 33350 - France.

La marque CHATEAU MOULIN DE LA HIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3195129.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU MOULIN DE LA HIRE est expirée depuis le 13 novembre 2012.

FAUX Jean Marie et Madame FAUX Gilberte a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU FLEUR DE LA RODE


Monsieur FAUX Jean Marie et Madame FAUX Gilberte - 5 Sur Pinpin,33350 ST PHILIPPE D'AIGUILHE - 33350 - France


Mr et Mme FAUX Jean Marie - 5 sur PINPIN,33350 ST PHILIPPE D'AIGUILHE - 33350 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-17

Publication - Publication le 27 déc. 2002 au BOPI 2002-52

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée : « Château Moulin de la Hire »